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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Soremartec de droit belge
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COSTA DEL SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COSTA DEL SOL
Soremartec S.A. Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3444741
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2016
COSTA DEL SOL de Soremartec de droit belge

Présentation de la marque COSTA DEL SOL

Déposée le 4 août 2006 par la Société Anonyme (SA) Soremartec de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSTA DEL SOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Soremartec de droit belge domicilié(e) Drève de l'Arc-en-Ciel 102,6700 SCHOPPACH-ARLON,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTA DEL SOL est expirée depuis le 4 août 2016.

Soremartec de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : DONNE DU GOUT A TON GOUTER , UNE EXPRESSION DU BON GOUT , LE PRET-A-GLACER , UN PETIT GESTE QUI FAIT TOUJOURS PLAISIR


Soremartec S.A. Société Anonyme de droit belge - Drève de l'Arc-en-Ciel 102,6700 SCHOPPACH-ARLON,BELGIQUE - Belgique


BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620457 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.